Jeudi 06 octobre 2022

Editorial

Une décision qui replace le droit à l’honneur

23/09/2022 24

La décision gêne, dérange, embarrasse. La Cour de Justice de la Communauté Est-Africaine (EAC) a, dans sa chambre d’appel, conclu que la décision de la Cour constitutionnelle du 5 mai 2015 autorisant le candidat du parti au pouvoir d’alors à briguer un autre mandat était contraire à la Constitution du Burundi, à l’Accord d’Accord d’Arusha et au Traité établissant l’EAC. Pour rappel, le Forum des organisations de la société civile de l’Afrique de l’Est, avait saisi la Cour de Justice de l’EAC en juillet 2015, en dénonçant l’irrégularité de la candidature.

Par Léandre Sikuyavuga
Directeur du groupe de
presse Iwacu

Cette nouvelle, connue par le public en septembre 2022 alors que l’arrêt avait été prononcé en novembre 2021 par la Cour de Justice en itinérance judiciaire au Burundi, est tombée comme un couperet et a suscité de vives réactions. « Dans les prochains jours, nous espérons qu’il y aura un autre dossier devant la Cour allant dans le sens de lui demander de mettre en application sa décision en réhabilitant l’Accord d’Arusha et les personnes qui ont défendu la légalité constitutionnelle à travers notamment des indemnisations, l’annulation des actes qui découlent de la décision déclarée illégale par cette même cour », se réjouit un membre de la société civile. Par contre, d’autres estiment qu’une décision qui arrive « trop tard », n’aura aucune incidence sur les institutions en place.

Sans entrer dans la polémique, je me demande ce qui guide nos juges quand ils lisent et disent le droit. Les différences en matière d’interprétations sur la légalité ou non du candidat du parti au pouvoir à l’élection présidentielle de juillet 2015, sont à l’origine de l’irruption de la crise profonde dont nous subissons toujours les effets. Une première tendance a considéré ladite candidature comme régulière, car l’Article 96 de la Constitution burundaise du 18 mars 2005 n’interdirait que le renouvellement de deux mandats des présidents de la République élus au suffrage universel direct. Une autre tendance a estimé que le candidat du parti au pouvoir violait non seulement la lettre de la Constitution de 2005 mais aussi l’esprit de l’Accord d’Arusha de 2000, tous deux opposés à toute idée de trois mandats successifs de la part de tout président du Burundi post-conflit.
En première instance, en 2018, la Cour de Justice de l’EAC avait expliqué qu’elle n’avait pas les prérogatives de s’ingérer dans les affaires et arrêts pris par les organes judiciaires internes dans les pays membres de l’EAC. « Donc, la Cour ne peut pas se prononcer sur l’arrêt de la Cour constitutionnelle du Burundi. » Le 3 décembre 2019, « la Cour communautaire » a confirmé la décision de la Cour Constitutionnelle du Burundi en précisant qu’elle avait été prise conformément à la loi nationale et au traité portant création de l’EAC. « En vertu des pouvoirs qui nous sont confiés, nous déclarons que le mandat présidentiel de 2015 à 2020 au Burundi n’a violé aucune loi. » Déception totale chez la société civile, les plaignants : « C’est un jugement politique qui traduit le fait que les juges sont instrumentalisés par les chefs d’Etats de l’EAC qui les nomment. » C’est ainsi qu’ils ont interjeté appel et ils viennent d’avoir gain de cause.

La crise de 2015 a laissé de graves impacts politiques, sécuritaires et socio-économiques dans le pays et au-delà des frontières. Elle a ainsi soulevé la question de la place du droit et de son effectivité dans le paysage socio-politique burundais. Certains politiques en ont profité pour dresser les uns contre les autres en vue d’assouvir leurs intérêts égoïstes. J’ose espérer qu’avec le nouveau jugement de la Cour de Justice de l’EAC, l’émotion et la violence vont céder place à la raison et à la sagesse.

Forum des lecteurs d'Iwacu

24 réactions
  1. Uwakera

    Ngira ni kubera Abarundi tudakunda gusoma. Gacece yabivuze neza ni uko umengo abwira abashaka kwumva ibiborohereza. Les décisions de la Cour Constitutionnelle sont sans appel (voir article 231 de la Constitution de 2005, puisque c’est elle -meme dont il s’agit). Ainsi, le reste du monde, y compris la cour de l’EAC, peuvent avoir une opinion, mais cela ne vaut rien puisque la seule instance habilitée à trancher sur les diverses opinions que tout le monde a le droit d’avoir sur la Constitution, c’est bel et bien la Cour Constitutionnelle du Burundi. Ahubwo, on peut légitimement se demander qui les a corrompus, les gars de la cour de l’EAC, pour qu’ils siègent sur une affaire dont ils n’ont pas de compétence.

    • maragarita

      Honnetement tu penses que dans les millions de barundi, il n y avait que le guide supreme du Patriotisme qui devrait diriger le pays? Mettons de coté le droit. Nous savons tous lire et savons aussi que dans le corps des nombres réels (Mathematiques) , il est défini une relation d’ordre qui stipule que 3 est supérieur à 2.

      Sincerement, quelqu un qui est entre autre responsable de performances ahurissantes et honteuses: Le pays le plus pauvre et le plus corrompu du monde (Ivyo vyabaye entre 2005 et 2015). Ntiyari akwiye kubogozwa?

      • Uwakera

        Ivyo niyumvira canke ivyo wewe wiyumvira, canke kanaka yiyumvira ku vyerekeye ibwirizwa shingiro, ni uburenganzira bwa twese kugira ico tuvyiyumvirako, kandi ni ibisanzwe ko iki canke kiriya tutakibona kumwe. Aho rero niho ibwirizwa shingiro rigira riti, habaye impari Sentare ijejwe kwubahiriza ibwirizwa shingiro niyo yonyene ifise ububasha bwo gutanga umuco, kandi ingingo zayo ni ntabanduka (ntasubirwamwo). Bisigura ko niyo yoruca uko tudashimye, tuvyakira uko, ni co amategeko avuga. Nico gituma rero abo bantu b’i Harusha nibaza ko batasomye neza. Ngira ni uko vyanditse mu gifaransa nabo benshi muri bo bivugira akongereza.

    • Stan Siyomana

      @Uwakera
      Mu misi iheze aho umurundi Nestor Kayobera (ubu arongoye sentare ya EAC) yari yaje kwigisha/guhugura? abacamanza b’abarundi kubiraba amategeko ya EAC yavuze ati:« Nk’uko mubizi amareta yitwarigwa muri sentare KUBERA IBIKORWA BIBA VYAKOZWE N’AMASENTARE, ibikorwa vyakozwe n’inzego z’ubutungane, n’inzego zo muri executif…
      Guhinyanura amategeko ni ngobwa kuko deja mugihe cose habaye ukutumvikana mur’ayo mategeko, ITEGEKO RY’UMURYANGO NIRYO RIKORA.. »
      https://isanganiro.org/2022/09/26/amakuru-yo-ku-wa-26-nyakanga-2022/

      • Uwakera

        Kiretse ko muri ayo masentare avugwa na Kayobera, harimwo Sentare ijejwe kwubahiriza ibwirizwa shingiro. Iyo nayo nta wundi numwe afise uburenganzira bwo kuyivuguruza usomye ico iryo bwirizwa shingiro nyene rivuga.

  2. Barekebavuge

    La seule chose dont je retiens du semblant d’argumentaire de Gacece, je persiste et signe, c’est juste un un sophisme.
    C’ est que d’autres potentants africains interpretent la constitution a leur maniere. Et que lorsqu’ils n’ont rien d’autres comme arguments, ils brandissent des slogans: Souveraineté nationale. Oui, il n y a pas de mandats au Rwanda, Uganda, Zimbabwe, Tchad, Erytrée, Cameroun, Gabon, Congo Brazzaville, Gaabon.
    Dites alors que le guide supreme du patriotisme a voulu faire comme beaucoup de ses pairs. Et arretez vous là.
    Vous parlez de Souveraineté nationale!!!!!!!!!!!!!!!!!!, laissez moi rire. Beaucoup de ces r▲publiques b….ières vivent grace à la charité internationale.
    La cour de justice a dit le droit, je ne vois pas ce que la souvraineté nationale vient faire ici

    • Gacece

      @Barekebavuge
      J’ai répondu à votre défi. Aux lecteurs de juger.

  3. Bellum

    @Gacece
    Une justice qui fonctionne selon le principe « Mon Général qu’est-ce je fais? » ou qui décide le couteau à la gorge comme la Cour constitutionnelle en 2015 n’est pas souveraine et les Juges de la Cour de l’EAC n’ont pas été dupes. C’est comme une CENI qui fait en 2020 des additions de voix tellement grossières que même les enfants des écoles d’alphabétisation catholiques « Yagamukama » auraient mieux fait pour aboutir à des chiffres plus crédibles. Cher, Gacece, il ne faut pas faire le naïf, vous savez parfaitement bien que dans une République des Généraux, il n’y a pas de justice souveraine et juste.

    • Gacece

      @Bellum
      Peu importe ce que je pense ou ce que vous pensez, peu importe que les juges aient été corrompus, menacés ou volontairement partiaux dans leur décision.

      Le fait est qu’ils ont rendu un jugement qui est « sans appel ». Et la seule instance habilité à interpréter la Constitution du Burundi est la Cour constitutionnelle « du Burundi ». Personne d’autre!

      Donc, que la chambre d’appel de la CEA ait osé inscrire dans leur jugement les mots « contraire à la Constitution du Burundi » suffit pour déterminer qu’elle a empiété sur une compétence exclusive de la Cour constitutionnelle du Burundi.

      Qu’on soit d’accord ou pas d’accord avec un jugement « sans appel », on l’accepte tel quel. Il n’y a ni naïveté, ni corruption, ni généraux dans cela.

      Au fait, qu’est-ce qui a été porté en appel puisque la première instance s’est jugée elle-même incompétente?

      La première instance de la CEA a refusé de juger la cause. Le seul jugement sur lequel la chambre d’appel aurait dû se prononcer est celui du refus et dans ce cas-ci, elle aurait dû retourner le procès en première instance.

      Mais non, ils se sont eux-mêmes implicitement arrogés le droit d’empiéter sur une compétence qui ne leur appartient pas!

      Et n’essayez pas de circonscrire le sens de mes mots : le pays est souverain! Le reste, ça vous appartient.

  4. Barekebavuge

    Gacece,
    Uti la cour de la CEA, abayishizeyo bayishizeho ngo ibe igishusho?. Vous savez vraiement faire du sophisme. Montrez plutot des arguments qui diraient qu’ils n’ont pas appliqué le droit.
    Ils ont dit que le 3eme mandat était un 3eme mandat. Peut etre que la cour n est pas aussi insrumentalisée que la Cour constitutionnelle du Burundi. Ce n est pas pour rien que le Burundi est le pays le plus corrompu du monde. Qu’il y a aussi une organisation que l’on appele  » Ibihangange ou les « Généraux ».
    Sire Gacece emble l’ignorer, il veut noyer le jugement dans des sophismes.

    • Gacece

      @Barekebavuge
      Je vous donne un exemple très simple :

      La cour de justice (disons de base) de la CEA s’est disqualifiée en disant qu’elle était incompétente pour se prononcer sur la décision de la Cour constitutionnelle du Burundi.

      Si cette cour d’appel de la CEA (disons le 2e niveau) avait appliqué le droit, elle aurait d’abord invalidé l’argument de l’incompétence de la cour de base en leur disant : « Vous êtes compétents en la matière, reprenez le procès! » Ou la cour de justice de base elle-même aurait recommandé aux plaignants de s’adresser à la cour d’appel, si la compétence appartenait à un niveau supérieur. Dans ce dernier cas, on ne parlerait plus d’appel, mais d’un nouveau procès. Donc, les sophismes, c’est vous qui les faites!

      Sauf s’il y a un ou des articles dans le Traité qui stipulent que cette cour a une compétence sur les décisions prises par les cours constitutionnelles des pays membres (c’est facile de vérifier), ces juges ont erré en s’attribuant cette compétence.

      Soit dit en passant, je doute que ces articles existent parce que les dirigeants des pays membres ne sont pas dupes : c’est dangereux pour la souveraineté de chaque pays. Je peux aussi me tromper, mais si c’est le cas, ce truc doit être renégocié ou supprimé tout court!… ou tout marche!

      À bon entendeur.

      Remarque : Même l’ONU ne se mêle jamais des décisions qui touchent à la souveraineté d’un pays membre. Pourquoi est-ce qu’un organe de la CAE aurait ce droit?

  5. Bellum

    Voilà la tragédie du Burundi. Sans la corruption de la Cour constitutionnelle nous n’aurions pas connu les massacres et l’exil d’innocents en 2015, ni la faillite économique. Les juges avaient rejeté le 3e mandat à la majorité et le président de la Cour s’en est allé violer le secret du délibéré pour faire intervenir les généraux et arracher la décision favorable par les menaces. Le président de la Cour fut remercié par un poste juteux à la Brarudi. La décision de la Cour de l’EAC ajoute le drame au drame. Au coup d’Etat de 2015 s’ajoute le hold-up électoral de 2020. Quelle est l’issue? La seule issue est le retour à la légitimité constitutionnelle sinon le pays va poursuivre sa descente aux enfers politiques, économiques et sociaux.

  6. Gacece

    Les jugements de la Cour constitutionnelle sont « SANS APPEL »!… Qu’on soit à l’intérieur ou à l’extérieur du pays, Burundais ou étranger!

    Cette cour d’appel de la CEA se croit-elle supérieure à une instance suprême d’un pays membre? Tant que les pays membres ne se sont pas encore constitués en une fédération, le Burundi reste un pays indépendant et souverain.

    Un tel jugement voudrait dire qu’ils se sont conférés des pouvoirs au-dessus des limites de leur compétence. Pourquoi croyez-vous qu’ils l’ont tenu secret?

    Une opinion ne peut en aucun cas considérée comme un jugement… Il aurait fallu qu’ils le précisent.

    • Kaziri

      La cour de justice de la CEA résulte d’un accord conclu entre les états qui composent cette communauté. Les juristes parlent de traité. N’importe quel juriste vous dira qu’en droit international les traités et accords régulièrement ratifiés ont une autorité supérieure à celles des lois nationales. Conclusion: Un jugement de la CEA prévaut sur un jugement de la plus grande cour d’un pays membre.

    • Gacece

      @Kaziri
      Aucun pays ni organisation ne prévaut sur la Constitution d’un autre pays. Cela équivaudrait à dire que n’importe quelle organisation ou pays a le droit d’imposer à un pays une manière de le diriger. Il y a un autre mot pour cela : ingérance.

      • Yan

        @Gacece
        « Aucun pays ni organisation ne prévaut sur la Constitution d’un autre pays.  »

        J’ai déjà entendu des cas de pays européens membres de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, condamnés par la Cour européenne des droits de l’homme. Ces pays se sont exécutés sans broncher.

        • Yan

          @Gacece
          Le cas le plus récent est l’expulsion (déportation pour les uns) de migrants du Royaume-Uni vers le Rwanda

      • Gacece

        @Yan
        Vous parlez des droits de l’homme et de libertés fondamentales, moi je vous parle de souveraineté. J’aimerais que vous me donniez un exemple où une organisation a osé « juger en appel » une décision « sans appel » d’une Cour constitutionnelle (ou Cour suprême pour certains) d’un pays. À part celui de cette cour de la CAE, je doute que vous réussirez… mais surprenez-moi!

        Est-ce que Human Rights Watch ou l’ONU elle-même oseraient porter en appel le jugement invalidant un autre jugement rendu par la Cour suprême des États-Unis dans le procès dit « Roe v. Wade » sur l’avortement? Et pourtant, ce même jugement concerne à la fois les droits de l’homme (et de la femme!), les libertés fondamentales et… LA CONSTITUTION des États-Unis.

        https://fr.wikipedia.org/wiki/Roe_v._Wade

        On peut ne pas être d’accord avec le jugement et le critiquer, mais qu’est-ce qu’on ne comprend pas dans le terme « SANS APPEL »? Le jugement et final!

        Il ne faut pas confondre « juridiction » et « compétence ». « Sans effet! »

        • Jules

          @ Gacece
          Vous qui pretendez être plus juriste que les vrais juristes.

          Comment différenciez vous juridiquement parlant,une affaire qui tient des droits de l’homme et des libertés fondamentales et une affaire qui tient de la souveraineté de la nation ?

          Je vous prie de me prouver cela sur une base juridique !

        • Gacece

          @Jules
          Pour commencer, je ne suis pas votre professeur et je n’ai aucune intention d’endosser ce rôle. Tout ce que vous avez à savoir en ce qui concerne mes commentaires, c’est que si ça touche à l’interprétation de la Constitution d’un pays, ça touche à la souveraineté.
          Pour le reste, les définitions sont disponibles dans les moteurs de recherches.
          Sans rancune.

          • Jules

            @ Gacece

            Vous ne répondez pas à ma question,mais soit.

            La cour de la CEA a tranché en démontrant qu’au vu des textes de l’ancienne constitution et des accords d’Arusha signés par le CNDD FDD,que le 3 e mandat était anti constitutionnel.

            Donc ce débat de savoir,ce qui relève de la souveraineté de la nation et des droits de l’homme est une diversion intenable.

            Puisque les gouvernements de la CEA reconnaissent les lois ,les règlements établissant la cour de la justice de la CEA et considèrent aussi comme valable les jugements émis par cette même cour.

          • Gacece

            @Jules
            J’ai l’impression que vous avez décidé d’avoir une fixation sur le mot « souveraineté ». Je vais dire les choses autrement :

            Aucune cour, autre que la Cour constitutionnelle du Burundi, n’a la compétence sur La Constitution du Burundi, passée, actuelle ou future.

            Et si cela peut désamorcer cette palpable rigidité dans nos commentaires, j’espère que vous vous rendez compte que nous ne sommes pas dans une salle d’audience.

            En d’autres mots : « Comment allez-vous? Vous rendez-vous compte que nos commentaires sont des opinions et non des avis juridiques? »

            NB : J’ai pris la longue peine de lire le Traité de l’EAC.

  7. Kabano Jean

    Heureusement que le droit n’est synonyme de justice car la justice n’existe pas au monde.
    Ma petite question à qui veut me répondre : Entre les deux jugements qui est juste?
    Heureusement qu’on les appels « Juristes » et non « Justes » car le fait de parler le DROIT et sans trop parler du DEVOIR alors qu’il fallait exiger à chacun de respecter son devoir envers l’autre, on en entendra plutôt la promotion du DROIT de…… Que Dieu nous pardonne!

  8. Manisha

    Ukuri guca muziko ntigusha ! Ariko abarabu bavuga ngo imvuga kuri yitegurire ifarasi yo guhunga.

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